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A PROPOS DE L'ATELIER DE FANNY

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION


​1. Objet
​Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site et les conditions d’utilisation par l’Utilisateur. Toute navigation sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.

2. Mentions Légales
​Le site est édité par :
L'Atelier de Fanny, Lieu dit Lamajone, 20290 Lucciana
Numéro de SIRET : 454 052 606 00034
Directeur de la publication :Varet Fanny
Hébergeur : Wix, 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

3. Accès au Site
​Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
​L'Éditeur s'efforce de permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de l'Éditeur, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance.

​4. Propriété Intellectuelle
​L’ensemble des éléments figurant sur le site (logos, textes, éléments graphiques, photos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de [Votre Nom/Entreprise].
​Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
​Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

5. Responsabilité
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6. Données Personnelles (RGPD)
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​Pour exercer ce droit, l'Utilisateur peut contacter : fanny.varet2aàgmail.com

7. Liens Hypertextes et Cookies
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​8. Droit Applicable
​Les présentes CGU sont soumies au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le différend sera porté devant les tribunaux compétents.

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